La practicqve et enchiridion des cavses criminelles / illustrée par plusieurs elegantes figures, redigée en escript par Iosse de Damhoudere ...

Plan de législation criminelle. : Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d'acquérir ces preuves et ces présomptions durant l'instruction de la procédure...
by: Marat, Jean Paul, 1743-1793
Published: (1790)

Code d'instruction criminelle, et ; Code pénal
Published: (1914)

Code d'instruction criminelle, et ; Code pénal
Published: (1909)

Code pénal ; et, Code d'instruction criminelle
Published: (1901)

Code pénal ; et, Code d'instruction criminelle
Published: (1901)

Procédure criminelle en Afrique occidentale française et au Togo. : [Code d'instruction criminelle & annexes.
Published: (1956)

Code d'instruction criminelle mixte.
Published: (1937)

Code d'instruction criminelle mixte.
Published: (1937)

Note explicative sur le Code pénal et le Code d'instruction criminelle : promulgués par décrets du 14 avril 1904, accompagnant les textes soumis au Conseil des ministres.
Published: (1904)

Note explicative sur le Code pénal et le Code d'instruction criminelle : promulgués par décrets du 14 avril 1904, accompagnant les textes soumis au Conseil des ministres.
Published: (1904)

Code d'instruction criminelle d'Haïti.
Published: (1826)

Traité de la procédure criminelle en Angleterre, en Écosse et dans l'Amérique du Nord : envisagée dans l'ensemble de ses rapports avec les institutions civiles et politiques de ces pays, et dans les détails pratiques de son organisation
by: Mittermaier, Carl Joseph Anton, 1787-1867
Published: (1868)

Le code d'instruction criminelle et le Code pénal mis en harmonie avec la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité.
Published: (1819)

Théorie des loix criminelles
by: Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
Published: (1781)

La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou, Commentaire et complément des codes français : tirés, savoir: le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux en partie inédits du Conseil d'Etat qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ...
Published: (1827)

Code d'instruction criminelle.
Published: (1871)

Pupillorum patrocinium, legum et praxeos studiosis, non minus utile quam necessarium, iconibus materiæ subiectæ conuenientibus illustratum, iam denuò vigili cura, & non pœnitenda accessione locupletatum : item, de magnificentia politiæ amplissimæ civitatis Brugarum, cum eiusdem topographia, & in laudem amplissimi senatus oratione : subhastationum compendiosa exegesis, iterum recognita & locupletata
by: Damhoudere, Joost de, 1507-1581
Published: (1564)

Note explicative sur le Code pénal et le Code d'instruction criminelle : promulgués par décrets du 14 avril 1904, accompagnant les textes soumis au Conseil des ministres.
Published: (1904)

Code d'instruction criminelle : revisé et contenant les dernières modifications
Published: (1935)

Code d'instruction criminelle autrichien
Published: (1875)

Code d'instruction criminelle mixte.
Published: (1937)

Code d'instruction criminelle : avec les dernières modifications
Published: (1930)

La justice criminelle du Magistrat de Valenciennes au moyen-âge
by: Bauchond, Maurice, 1877-
Published: (1904)

Observations et maximes sur les matieres criminelles : avec des remarques tirées des auteurs, conformes aux Edits, Ordonnances, Arrêts & Reglemens des Cours Souveraines, ouvrage necessaire à tous juges, avocats, procureurs, greffiers, huissiers & praticiens pour bien faire & instruire un procés criminel
by: Bruneau, A. (Antoine)
Published: (1716)

De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la cour de cassation
by: Carnot, M. (Joseph-François-Claude), 1752-1835
Published: (1835)

Gendarmerie translation of the Code pénal, and ; the Code d'instruction criminelle
Published: (1922)

Code d'instruction criminelle = [Gesetzbuch über das gerichtliche Verfahren in Criminal-Sachen oder Criminal-Prozeß-Ordnung]
Published: (1811)

Traite de la procedure criminelle en Angleterre, en Ecosse et dans l'Amerique du Nord, envisagee dans l'ensemble de ses rapports avec les institutions civiles et politiques de ces pays, et dans les details pratiques de son organisation
by: Mittermaier, Carl Joseph Anton, 1787-1867
Published: (1868)

Aperçu sur la nouvelle législation de la Prusse en matière de procédure civile et criminelle
by: Bergson, Jules, 1815-1863
Published: (1847)

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matieres criminelles : suivant l'Ordonnance de Louis XIV ... du mois d'Aoust 1670
by: Gauret, Jacques
Published: (1687)

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matieres criminelles : suivant l'Ordonnance de Louis XIV ... du mois d'Aoust 1670
by: Gauret, Jacques
Published: (1703)

Loi portant amendement au Code d'instruction criminelle.
Published: (1836)

Les violences criminelles
Published: (2000)

Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, pour les matieres criminelles : donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août, 1670.
Published: (1738)

La France criminelle
by: Joly, Henri, 1839-1925
Published: (1889)

Loi modificative de l'article 268 du Code d'instruction criminelle ; Loi modificative de l'article 401 du Code d'instruction criminelle.
Published: (1905)