Remontrances de monsieur de Marbois, contre l'arrèt d'enregistrement de l'acte intitulé, Ordonnance de M. le gouverneur-général concernant la liberté du commerce pour la partie du Sud de Saint-Domingue.

Remontrances du Parlement de Dauphiné concernant les lettres de cachet & l'arrêt du conseil du 5 janvier 1788.
Published: (1788)

Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des deputés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'Isle
by: Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles, 1752-1836
Published: (1789)

Cahier de doléances et remontrances du clergé de Paris.
Published: (1789)

Réplique de M. de Cocherel aux inculpations du commerce contre M. le marquis de Chilleau ; Copie d'une lettre de M. le marquis du Chilleau à MM. les députés de Saint-Domingue.
by: Cocherel, Nicolas-Robert, marquis de, 1741-1826
Published: (1789)

Lettre bien importante de la chambre d'agriculture de Saint-Domingue adressée aux membres du comité colonial séant à Paris.
Published: (1788)

Dernière réponse de M. de Cocherel à messieurs les députés du commerce.
by: Cocherel, Nicolas-Robert, marquis de, 1741-1826
Published: (1789)

Réplique des députés des manufactures & du commerce de France à MM. les députés de S. Domingue concernant l'approvisionnement de cette colonie.
Published: (1789)

Remontrances du Parlement de Flandres le 30 novembre 1787 ; Remontrances du Parlement de Flandres le premier février 1788.
Published: (1788)

Délibérations et remontrances du corps de la noblesse de Provence.
Published: (1788)

Extrait du registre des délibérations du comité colonial de St. Domingue séant à Paris du 27 janvier 1789 ; Extrait des registres de la chambre d'agriculture du Cap.
Published: (1789)

Lettre de M. de Gouy à l'Assemblée nationale.
by: Gouy, Louis-Marthe de, 1753-1794
Published: (1791)

De l'utilité d'une formalité d'enregistrement sur les actes des notaires
by: Morin, François Antoine, 1749-1810
Published: (1790)

Délibération de la cour présidiale de Nismes au sujet de l'enregistrement fait en la sénéchausée de la déclaration du roi, donné à Versailles le 23 septembre 1788 & de l'arrêt de registre du parlement de Toulouse du 24 octobre suivant.
Published: (1788)

Observations sur l'arrêt du conseil obtenu par l'Hôtel de ville de Rouen.
Published: (1789)

Nouvelles de Saint-Domingue.
Published: (1790)

Remontrances du Parlement de Flandres sur l'édit du roi du mois de novembre 1787 concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique.
Published: (1788)

Remontrances du Parlement de Paris du 4 mai 1788.
Published: (1788)

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civil & judiciaires & des titres de propriété. Décret de l'Assemblée nationale du 5 décembre 1790 sur le droit d'enregistrement des actes civiles & judiciaires & des titres de propriété. Suivi du tarif des mêmes droits.
Published: (1791)

Décret de l'Assemblée nationale sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis.
Published: (1791)

Cahier des remontrances de l'ordre du clergé de la sénéchaussée de Saumur au roi, arrêtées le 27 mars 1789.
Published: (1789)

Arrêté des officiers municipaux de la ville de Nantes du 4 novembre 1788 ; Suivi de la requête du Tiers-Etat et de l'arrêté du 6 du même mois.
Published: (1788)

Remontrances du Parlement de Normandie au roi.
Published: (1788)

Lettre à M. J.P. Brissot de Warville
by: Laborde, P. B. F.
Published: (1790)

Courtes réflexions sur l'expédition de l'acte accordé par les notaires de Rouen de la déclaration de partie des membres de la noblesse du bailliage de Rouen.
Published: (1789)

The Catholic Church in Haiti, 1704-1785 : selected letters, memoirs and documents
Published: (1982)

Premier recueil de pièces intéressantes remises par les commissaires de la colonie de Saint-Domingue à Mm. les notables le 6 novembre 1788.
Published: (1788)

Observations sur le projet de séparer les recettes générales, des directions dans la partie du droit d'enrégistrement.
Published: (1791)

Très-humbles et très-respectueuses représentations adressées à messieurs du comité colonial résidant à Paris : sur leur arrête ́du 30 octobre 1788
by: Canigonet
Published: (1788)

Arrêté et supplications du Parlement de Toulouse concernant les états du Languedoc du 21 janvier 1789 ; Supplications au roi en exécution de l'arrêté du même jour.
Published: (1789)

A colony in crisis : the Saint-Domingue grain shortage of 1789 : translated and curated primary sources from an episode in the history of Saint-Domingue.
Published: (2014)

Mémoire en faveur des gens de couleur ou sang-mêlés de St. Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique
by: Grégoire, Henri, 1750-1831
Published: (1789)

Approvisionnemens de St. Domingue.
Published: (1789)

Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtième.
Published: (1788)

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété
Published: (1790)

Très-sérieuses remontrances des filles du Palais-royal et lieux circonvoisins à MM. de la noblesse.
Published: (1789)

Articles additionnels à la loi du 19 décembre 1790 sur le droit d'enregistrement.
Published: (1791)