Search results for: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

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  1. 2141

    Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

    Published: De l'Imprimerie royale, 1790
    Physical Description: 28, 22, 19 pages ; 21 cm
    Microfilm Book
  2. 2142

    Les Marseillais, amis de la constitution, aux Parisiens.

    Published: Société des amis de la constitution, 1792
    Physical Description: 8 pages
    Microfilm Book
  3. 2143

    Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers : précédé du rapport fait a l'Assemblée na...

    Published: De l'Imprimerie nationale, 1790
    Physical Description: 30 pages
    Microfilm Book
  4. 2144

    Rapport des comités réunis des finances des impositions et des domaines, sur les apanages

    Physical Description: 26 pages
    Microfilm Book
  5. 2145

    Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines sur les apanages

    Physical Description: 31 pages
    Microfilm Book
  6. 2146

    Rapport sur la convocation de la première législature

    Authors: Démeunier, Jean-Nicolas, 1751-1814
    Published: Impr. nat, 1791
    Physical Description: 35 pages
    Microfilm Book
  7. 2147

    Réflexions sur le Code noir, et dénonciation d'un crime affreux, commis à Saint-Domingue : adressées à l'Assemblée nationale

    Published: De l'Imprimerie du Patriote françois ..., 1790
    Physical Description: 1 online resource (15, 4 pages).
    Connect to online resource – MSU authorized users (Law Library Microform Consortium)
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  8. 2148

    Recueil des loix concernant les émigrés : décrétées par les Assemblées nationales, constituante, législative et conventionnelle.

    Published: De l'Imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793
    Physical Description: 8, 100 pages ; 27 cm
    Book
  9. 2149

    Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Ag...

    Published: De l'Imprimerie nationale, 1790
    Physical Description: 33 pages
    Microfilm Book
  10. 2150

    Mémoire sur les mines : divisé quatre sections, avec notes et planches, présenté a l'Assemblée nationale par les concessionnaires des mines de charbon de terre de Montrelais en Bre...

    Published: De l'Imprimerie de Demonville, 1789
    Physical Description: 54 pages, 3 unnumbered folded leaves : illustrations
    Microfilm Book
  11. 2151

    Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats : servant de suite à la lettre adressée au Comi...

    Authors: Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel, baron, 1753-1817
    Published: Chez Devaux, 1790
    Physical Description: 30 pages
    Microfilm Book
  12. 2152

    Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon au Comité du commerce de l'Assemblée nationale concernant l'Ordre de Malte & envoyées, le 23 juillet 1790, à...

    Published: Impr. de la veuve d'Houry, 1790
    Physical Description: 4 pages
    Microfilm Book
  13. 2153

    Ordonnance du Roi concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles : extrait du décret de l'Assemblée nationale, pour le rétablissement de la tran...

    Published: De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arcs (No. 27), 1789
    Physical Description: 1 online reource (8 pages)
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    Electronic eBook
  14. 2154

    Ordonnance du Roi concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles : extrait du décret de l'Assemblée nationale, pour le rétablissement de la tran...

    Published: De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arcs (No. 27), 1789
    Physical Description: 1 online resource (8 pages)
    Connect to online resource – MSU authorized users
    Electronic eBook
  15. 2155

    Ordonnance du Roi concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles : extrait du décret de l'Assemblée nationale, pour le rétablissement de la tran...

    Published: De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arcs (No. 27), 1789
    Physical Description: 1 online resource (8 pages)
    Connect to online resource – MSU authorized users
    Electronic eBook
  16. 2156

    Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle.

    Published: Impr. du Depot des lois, 1794
    Physical Description: viii, 126, vii, 81, vi, 10, 108, 128 pages
    Microfilm Book
  17. 2157

    Notice sur la vie de Sieyès, membre de la première Assemblée nationale et de la Convention.

    Authors: Oelsner, Konrad Engelbert, 1764-1828
    Published: Maradan, 1794
    Physical Description: 66 pages
    Microfilm Book
  18. 2158

    Notice sur la vie de Sieyès, membre de la première Assemblée nationale et de la Convention.

    Published: Johnson, 1795
    Physical Description: 100 pages
    Microfilm Book
  19. 2159

    Les Comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du régime seigneurial, 1789-1793 : documents publiés

    Authors: Sagnac, Philippe, 1868-1954
    Published: Mégariotis Reprints, 1977
    Physical Description: xliv, 826 pages ; 23 cm
    Book
  20. 2160

    Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention (1789-an IV)

    Authors: Caron, Pierre, 1875-1952
    Published: Au siège de la Société, 1912
    Physical Description: xlv, 146 pages ; 26 cm
    Book