Search results for: France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité militaire
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Rapport fait à l'Assemblée nationale : au nom du comité militaire sur le règlement du 1 janvier 1792 concernant le service intérieur, la police et la discipline de l'infanterie...
Authors: Hugau, Claude
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 11 pagesHoldings: Loading…
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2
Rapport et projet de décret fait et proposé à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire par M. Blanchard sur la régie réunie des vivres & fourrages pour le service de l'armé...
Authors: Blanchard, Claude, 1742-1802
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 6 pagesHoldings: Loading…
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3
Rapport et projet de décret concernant le paiement des troupes & leur traitement pendant la campagne
Authors: Blanchard, Claude, 1742-1802
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 6 pagesHoldings: Loading…
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4
Rapport du comité militaire sur le traitement à faire aux troupes pendant la campagne
Authors: Blanchard, Claude, 1742-1802
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 11 pagesHoldings: Loading…
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5
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors & des aumoniers des régimes
Authors: Blanchard, Claude, 1742-1802
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 7 pagesHoldings: Loading…
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6
Rapport sur les casernes de la garde nationale soldée, parisienne
Authors: Calvet-Méric, Jean-Jacques Louis, 1760-1822
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 3 pagesHoldings: Loading…
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7
Rapport concernant le sieur Porcelet
Authors: Calvet-Méric, Jean-Jacques Louis, 1760-1822
Published: [publisher not identified], 1792Physical Description: 3 pagesHoldings: Loading…
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8
Décret de l'Assemblée nationale sur un fabrication des piques ; Précédé du rapport fait le même jour, au nom de la commission militaire
Authors: Carnot, Lazare, 1753-1823
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 10 pagesHoldings: Loading…
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9
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire par M. Carnot relatif à la dénonciation faite par un membre de l'Assemblée nationale de la non-exéctuion de la loi d...
Authors: Carnot, C. M. (Claude Marie), 1755-1836
Published: Impr. nat, 1791Physical Description: 15 pagesHoldings: Loading…
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10
Rapport et projet de décret : relatifs à la pétition des sous-officiers surnuméraires de l'ancienne garde de Paris, tendante à obtenir la haute-paye attachée à leurs grades
Authors: Lolivier, Jean Baptiste
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 6 pagesHoldings: Loading…
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11
Rapport et projet de décret : sur la pétition des compagnies attachées au service des maisons de Bicêtre & de la Salpêtrière
Authors: Lolivier, Jean Baptiste
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 3 pagesHoldings: Loading…
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12
Décret de l'Assemblée nationale du 30 juin 1791 concernant le changement des drapeaux dans l'armée françoise précédé du rapport fait
Authors: Menou, Jacques, 1750-1810
Published: Impr. nat, 1791Physical Description: 4 pagesHoldings: Loading…
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13
Opinion d'Antoine Merlin contre le projet de décret proposé par M. Dumas : sur les moyens de maintenir la discipline dans l'armée.
Authors: Merlin, Antoine Christophe, 1762-1833
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 7 pagesHoldings: Loading…
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14
Rapport et projet de décret présenté au nom du comité militaire relativement au marchée passé avec le sieur Guillaume-Augustin Baudouin pour les transports militaires
Authors: Coustard de Massi, Anne-Pierre, 1734-1793
Published: Impr. nat, 1791Physical Description: 4 pagesHoldings: Loading…
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15
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire
Authors: Crublier d'Opterre, Henry
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 6 pagesHoldings: Loading…
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16
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire sur l'état des frontières du royaume
Authors: Crublier d'Opterre, Henry
Published: Impr. nat, 1791Physical Description: 37 pagesHoldings: Loading…
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17
Projet de décret sur la formation de compagnies franches
Authors: Delmas, Jean-François-Bertrand
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 3 pagesHoldings: Loading…
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18
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité militaire concernant le sixième régiment de dragons
Authors: Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 4 pagesHoldings: Loading…
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19
Rapport et projet de décret
Authors: Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 14 pagesHoldings: Loading…
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20
Rapport sur le mode de recrutement des cinquante-un mille hommes destinés au complet de l'armée
Authors: Dumas, Mathieu, comte, 1753-1837
Published: Impr. nat, 1792Physical Description: 10 pagesHoldings: Loading…
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